Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Etablissements Maison d'édition
Monsieur François Clément

Numéro de dépôt :
4583229
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2029
Les Etablissements Maison d\'édition de François Clément

Présentation de la marque Les Etablissements Maison d'édition

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par monsieur François Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Etablissements Maison d'édition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur François Clément domicilié(e) 13 rue des frères Chausson - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Établissements Maison d'édition, Monsieur François Clément domicilié(e) 13 rue des frères Chausson - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque Les Etablissements Maison d'édition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Etablissements Maison d'édition arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.


Monsieur François Clément - 13 rue des frères Chausson - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


Les Établissements Maison d'édition, Monsieur François Clément - 13 rue des frères Chausson - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; reproduction de documents ; conseils en communication (publicité) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Numérisation de documents ; services de conception d'art graphique.